(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS MECANIQUES DUFOUR PERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562406.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSTRUCTIONS MECANIQUES DUFOUR PERE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 septembre 1992 - Transmission de propriété n°66861 - Publication au BOPI 1992-09-01